Objectifs des zones.
Jon C. Day
Attribution des zones par objectif plutôt que par activités
La différence entre un zonage par objectif et un zonage par activité s'explique le mieux par un exemple : une zone "interdite au chalutage" peut indiquer clairement qu'une activité est interdite (c'est-à-dire que tout le chalutage est interdit dans cette zone), mais elle peut ne pas indiquer clairement quelles autres activités peuvent être autorisées ou non. L'objectif de la zone de protection de l'habitat permet à une série d'activités ayant un impact (relativement) minime sur l'habitat benthique de se dérouler dans cette zone ; par exemple, la navigation de plaisance, la plongée et la recherche à impact limité sont autorisées, de même que certaines activités extractives telles que la pêche à la ligne, la pêche au filet, la pêche à la traîne et la pêche au harpon (c'est-à-dire certaines activités de pêche, mais pas toutes). Toutefois, l'objectif de la zone et les dispositions connexes en matière de zonage interdisent clairement le chalutage de fond, le dragage ou toute autre activité préjudiciable aux habitats sensibles de cette zone. Dans la plupart des océans, de nombreuses activités marines existantes ou potentielles doivent être gérées, mais beaucoup de ces activités sont complémentaires et peuvent se dérouler dans la même zone ; si le zonage est utilisé pour traiter toutes les activités existantes (et le zonage des océans est certainement un outil important pour ce faire), il est préférable que le zonage se fasse par objectif plutôt que pour chaque activité individuelle.
Le plan de zonage est un document statutaire qui comprend tous les détails spécifiques du zonage (par exemple, les objectifs de la zone (voir Ressources ci-dessous), les limites détaillées de la zone, etc.) La loi confère le pouvoir de préparer un plan de zonage et comprend une section sur l'interprétation des plans de zonage (section 3A) et des détails sur les objectifs du zonage, ce qu'un plan de zonage doit contenir et comment un plan de zonage doit être préparé (sections 32-37A).
- Si l'objectif d'une zone comporte plusieurs parties, il doit y avoir une hiérarchie claire au sein de l'objectif. Par exemple, si l'objectif est d'assurer à la fois la conservation et l'utilisation raisonnable (comme c'est le cas pour la plupart des zones de la GBR - voir Ressources ci-dessous), la seconde partie est toujours soumise à la première (c'est-à-dire que l'utilisation raisonnable ne peut avoir lieu que si elle est soumise à la garantie de la conservation).
- Le plan de zonage de la RBG contient également une disposition spéciale de permis "fourre-tout" ("toute autre fin compatible avec l'objectif de la zone..."). Cette disposition s'applique aux nouvelles technologies ou activités qui n'étaient pas connues au moment de l'approbation du plan de zonage. Elle constitue un "filet de sécurité" important permettant à une activité qui ne figure pas dans l'une des deux listes expliquées dans BB1 d'être prise en considération pour l'obtention d'un permis, à condition qu'elle soit compatible avec l'objectif de la zone.