Comptabilité légale pour l'interdiction du trafic d'espèces sauvages
Avec l'aimable autorisation de Harun Guclusoy/PNUD
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La criminalité liée aux espèces sauvages n'est pas seulement un problème de conservation, car ses effets néfastes menacent également le développement durable, la bonne gouvernance, l'État de droit et la sécurité nationale.
L'objectif de ce module est d'identifier les risques et les vulnérabilités du blanchiment d'argent et son lien avec la criminalité liée aux espèces sauvages. En outre, ce module s'efforce de fournir des conseils et des recommandations aux forces de l'ordre et au personnel concerné afin d'améliorer l'aspect financier des enquêtes sur les crimes contre la faune et la flore sauvages.
Des documents frauduleux peuvent transformer la contrebande d'espèces sauvages en marchandises apparemment légitimes, ce qui permet d'en faire ouvertement le commerce et d'échapper à l'interdiction. Les criminels ont recours à de nombreux stratagèmes pour créer des documents frauduleux sur les espèces sauvages, notamment de fausses déclarations d'élevage en captivité, l'achat de documents à des fonctionnaires corrompus, la falsification de documents, la réutilisation ou la modification d'anciens permis, etc. La comptabilité légale est donc un élément important de l'édifice
La criminalité transnationale organisée est présente partout où des transactions illicites peuvent rapporter de l'argent, et des groupes criminels bien organisés ont fait de l'exploitation illégale des espèces sauvages une activité professionnelle aux revenus lucratifs. Les groupes criminels exploitent les lacunes de la législation, de l'application de la loi et du système de justice pénale ; la législation généralement faible et l'application inadéquate de la loi en matière de protection des espèces sauvages ont permis aux groupes criminels de prospérer. La comptabilité légale permet aux praticiens de combler ces lacunes et de renforcer la protection des espèces sauvages.
Afin de tirer parti de l'amélioration de la comptabilité judiciaire, une législation complémentaire devrait permettre de considérer la criminalité liée aux espèces sauvages comme une infraction préalable au blanchiment d'argent, de sorte que les outils de lutte contre le blanchiment d'argent puissent être utilisés. Les gouvernements devraient revoir leur législation pénale afin de s'assurer que les organismes chargés de l'application de la loi sont pleinement autorisés à suivre les flux financiers liés à la criminalité liée aux espèces sauvages et à poursuivre les délits de blanchiment d'argent.
La coopération nationale entre plusieurs agences devrait être une pratique courante pour les crimes contre les espèces sauvages, impliquant la police, les douanes, les autorités environnementales, les unités d'investigation financière (FIU), les procureurs et d'autres agences nationales concernées pour partager des informations, des renseignements et mener des enquêtes conjointes le cas échéant. Les équipes d'enquête conjointes comprenant des CRF sont essentielles pour cibler les réseaux criminels et pas seulement les délinquants de bas niveau, et sont depuis longtemps utilisées avec succès pour lutter contre d'autres types de crimes graves.